Mentions légales

Mentions Légales

1. Éditeur du Site

  • Nom de la Société :Atre Design
  • Forme juridique : SARL
  • Capital social : 7624€
  • Siège social : 6 boulevard du Colonel Dessert 83480 Puget-Sur-Argens
  • Numéro de téléphone : 04 94 81 50 09
  • Adresse email : atredesign83@orange.fr
  • RCS : Fréjus B 437 772 965
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR174 377 729 65

2. Directeur de la Publication

  • Nom et prénom : M. Frédéric Redon
  • Fonction : Dirigeant

3. Hébergement du Site

  • Nom de l'hébergeur : Nicolas Guillon
  • Adresse de l'hébergeur : 1105 chemin de la grande bastide 06250 Mougins
  • Site web : www.atredesign.fr

4. Propriété Intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, graphiques, etc.) sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Atre Design.

5. Données Personnelles

Les informations recueillies via nos formulaires sont enregistrées dans un fichier informatisé par Atre Design pour la gestion de notre clientèle. Elles sont conservées pendant 1 à 5 ans en fonction de la nature des données (voir notre politique de confidentialité) et sont destinées au service marketing et au service commercial établis au sein de l'Union européenne. Conformément à la loi « informatique et libertés », vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant :

  • Adresse email : atredesign83@orange.fr
  • Adresse postale : 6 boulevard du Colonel Dessert 83480 Puget-sur-Argens

6. Cookies

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7. Liens Hypertextes

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8. Droit Applicable et Attribution de Juridiction

Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.atredesign.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Puget-Sur-Argens.

9. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales du site, vous pouvez nous contacter à :

  • Email : atredesign83@orange.fr
  • Téléphone : 04 94 81 50 09
  • Adresse : 6 boulevard du Colonel Dessert 83480 Puget-Sur-Argens
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